La fiche "Biodiversité et planification territoriale" présente les idées échangées lors de la réunion du Club U2B du 3 avril 2014.
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Aujourd’hui, la prise en compte environnementale et plus particulièrement celle de la biodiversité en milieu urbain transparait fortement via de nombreux outils de planification du territoire déclinés récemment dans la loi SRU, le Grenelle 1 et 2 ou la loi ALUR. La complexité toujours grandissante de la législation au croisement de la nature et de la ville, avec notamment la déclinaison des Trames Vertes et Bleues nécessite un petit rappel. Petit panorama de la caisse à outils réglementaires et éléments de mise en œuvre.
Actuellement, l’articulation de très nombreux documents de planification du territoire dans le cadre de la protection de la biodiversité s’échelonne du national (SNB) au local (PLU). Ces documents d’urbanisme ont une interaction allant de la simple consultation, à la prise en compte ou à la compatibilité obligatoire. Le schéma ci-dessus illustre, les relations des principaux outils de planification à la croisée des chemins entre aménagement du territoire, urbanisation et biodiversité avec, en dernier lieu, à l’échelle locale : le PLU.
De manière synthétique, l’articulation SRCE – SCOT – PLU dans la mise en œuvre des TVB est la déclinaison la plus simple. Elle permet, à différentes échelles du territoire, d’identifier les réservoirs de biodiversité, les corridors écologiques ainsi que les menaces et les obstacles qui pèsent sur eux.
La TVB est en ensemble d’outils réglementaires issue du Grenelle de l’environnement en 2007. Elle s’appuie sur une notion écologique jusqu’alors peu prise en compte dans les outils de protection de la nature : les continuités écologiques. Dans une approche dynamique, la biodiversité n’est pas statique dans des espaces de nature, elle a nécessité à se déplacer. Ces corridors écologiques sont des passerelles (cours d’eau, réseaux de mares, haies…) entre différents réservoirs de biodiversité (boisements, lacs ou tous espaces de nature). Les enjeux des politique de TVB visent ainsi à :
Le Plan Local d’Urbanisme (pouvant également être réalisé à l’échelle de l’intercommunalité) est certainement l’outil le plus pertinent à l’échelle locale pour intégrer les enjeux de biodiversité et de TVB. Cependant, il reste un outil spécifique
du Code de l’urbanisme dont la vocation est de définir les modalités d’occupation du sol dans la commune. Le PLU est composé d’un ensemble de documents parmi lesquels :
> Le rapport de présentation : qui permet de faire un état des lieux initial de l’environnement à partir de documents existants mais aussi par la réalisation d’inventaires et d’analyses complémentaires ;
> Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) : défini clairement les objectifs d’urbanisation. Il permet ainsi de justifier la volonté de densification afin de limiter l’étalement urbain pour préserver les espaces de nature et agricoles. Il préserve les secteurs à fort enjeu de biodiversité et cherche à minimiser les risques de fragmentation des espaces naturels tout en conservant ou restaurant les continuités écologiques.
> Le règlement et ses documents graphiques : définissent de manière opérationnelle et cartographient précisément les secteurs à conserver : les espaces naturels, les corridors écologiques, les éléments de végétation existants (haies, arbres isolés...). Ils permettent de réserver des espaces pour des projets écologiques (espaces verts, corridors, éco-quartiers...).
Échirolles (38) : Analyse de la trame verte urbaine
Strasbourg (67) : Intégration de la biodiversité
MEDDE (2013). Trame verte et bleue et documents d’urbanisme : Guide méthodologique (à télécharger).
ETD (2011), Intégrer la nature en ville dans le Plan local d’urbanisme - Observation, analyse, recommandations (à télécharger).
FRAPNA (2013). Sécuriser les documents d’urbanisme : Guide méthodologique pour prendre en compte l’environnement. Ed. Le Moniteur.
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